Poulailler : réglementation et législation que dit la loi ?

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Il existe une réglementation concernant l’installation d’un poulailler familial, et Réglementation pour un poulailler dans son jardin l’élevage d’animaux de basse-cour que ce soit en ville ou à la campagne. De plus, il faut savoir qu’en France, chaque commune ou préfecture est à même de mettre en place un arrêté spécial visant à modérer ce type d’élevage. La ville de Cannes, par exemple, interdit sur sa commune d’élever porcs, lapins, boucs et chèvres, pigeons, poules et volailles , et autres animaux de basse-cour de toute sorte, à moins que l’espace réservé à ces animaux ne se trouve à une distance de 100 mètres au minimum de toute habitation. Pour rester en conformité avec la loi, voyons tous les articles de loi en vigueur concernant cette législation et ce que vous avez le doit de faire ou ne pas faire si vous élevez quelques poulettes ou même un coq dans votre jardin.

Réglementation poulailler et de l’élevage de poules : voici ce que dit la loi

• Règlement poulailler pour les particuliers

Les poules ou autres animaux de basse-cour, qu’elles soient destinées à la consommation d’œufs, de chair, ou d’ornement sont considérés par la loi comme des animaux de compagnie ; ceci jusqu’au nombre limite de 50, dans un cadre familial donc, et non professionnel.

La loi est claire : sur le principe, n’importe qui peut élever des poules dans son jardin , et y installer un poulailler comme le stipule L’article L.214-1 du code rural et de la pêche maritime dont voici le texte législatif :

“Tout homme a le droit de détenir des animaux dans les conditions définies à l’article L. 214-1 et de les utiliser dans les conditions prévues à l’article L. 214-3, sous réserve des droits des tiers et des exigences de la sécurité et de l’hygiène publique et des dispositions de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature”.

• Hygiène du poulailler : réglementation

Au niveau de l’hygiène, la réglementation est claire, spécifiant que les installations destinées au logement des animaux doivent être entre entretenues régulièrement pour rester propres ne serait-ce que pour éviter l’invasion d’hôtes indésirables comme les rongeurs dans votre poulailler (rats et souris) par exemple.

De même les tas de fumier doivent être évacués afin de ne pas incommoder le voisinage. Si on a peu de poules et donc peu de litière usagée à jeter, on peut envisager de l’épandre au pied de ses plantations pour lesquelles elle servira d’engrais naturel.

Texte de loi – Extrait de l’article 26

“Sans préjudice des dispositions réglementaires les concernant, les installations renfermant des animaux vivants, notamment les clapiers, poulaillers et pigeonniers, doivent être maintenus constamment en bon état de propreté et d’entretien. Ils sont désinfectés ou désinsectisés aussi souvent qu’il est nécessaire, les fumiers doivent être évacués en tant que de besoin pour ne pas incommoder le voisinage”.

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“Sans préjudice de l’application de la réglementation en vigueur, il est interdit d’élever et d’entretenir dans l’intérieur des habitations, leurs dépendances et leurs abords et de laisser stationner dans les locaux communs des animaux de toutes espèces dont le nombre ou le comportement ou l’état de santé pourraient porter atteinte à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du voisinage”.

Un maximum d'hygiène pour garder ses volailles en bonne santé

Vous l’avez compris, il est indispensable de nettoyer le poulailler régulièrement. Non seulement une mauvaise hygiène du poulailler va à l’encontre du bien-être de ses poules, mais elle est également source de parasites en excès et de maladies.

Chez Poule’s Club, les fientes sont enlevées tous les jours, la litière de foin renouvelée régulièrement, et deux grands nettoyages sont faits au printemps et à l’automne. Entre les deux, le poulailler est souvent nettoyé à l’éponge et au vinaigre blanc.

En mettant en place un rituel d’hygiène régulier, vous mettez toutes le chances de votre côté pour garder vos poules en bonne santé.

Pour bien entretenir votre poulailler › Entretien poulailler

• Nuisance sonore autour du poulailler : exemple du coq

Concernant le préjudice sonore, la législation ou réglementation est un peu plus floue. Cependant, aucun animal ne peut être élevé dans un voisinage proche, s’il porte atteinte à sa tranquillité. Sur le plan sonore on peut penser aux bruits occasionnés par le chant du coq par exemple, mais pas seulement. Il y a de nombreux cas de plaintes déposées où le voisinage se plaint également du bruit des poules qui caquettent pendant la ponte…

Le cocorico du coq peut être considéré comme une nuisance sonore

Selon le cas, le juge peut donner raison ou pas aux plaignants. En temps normal posséder un poulailler avec un coq et cinq poules n’est pas considéré comme trouble anormal du voisinage.

Un coq peut pousser ses cocoricos et une poules ses cot cot tant que cela ne pose pas problème au voisinage. Mais tout est matière à interprétation selon la mesure de la nuisance causée et ressentie par les uns et les autres. Ainsi, quand il est répétitif et régulier, son chant peut devenir une nuisance sonore et une atteinte à la tranquillité d’autrui.

Ainsi, le juge devra statuer en tenant compte des éléments en sa possession tout en s’appuyant sur des textes de lois finalement pas toujours très clairs.

Le saviez-vous ? Certaines poules se transforment en coq, même celles qui ont déjà pondu. Cela peut devenir un problème pour les éleveurs qui vivent en lotissement › Poule qui devient coq, explications 

Textes de loi et législation sur les bruits de voisinage

La loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice impose à partir du 1er janvier 2020 le recours à la conciliation (conciliateur de justice) ou à la médiation, préalablement à la saisine du tribunal de grande instance, dans certains cas.

“Les bruits de voisinage (générés par le comportement une personne ou d’un animal) causant des nuisances sonores peuvent être sanctionnés, dès lors qu’ils constituent un trouble anormal, se manifestant de jour ou de nuit”.

“En journée, le bruit peut causer un trouble anormal de voisinage dès lors qu’il est répétitif, intensif, ou qu’il dure dans le temps”.

On peut se référer également à L’article R1334-3 du code de la santé publique :

“Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité”.

Législation et cas de jurisprudence sur le chant du coq

Dans cet exemple, le juge de proximité a donné raison aux plaignants en ordonnant au voisin de “Faire cesser le chant de ses coqs par tous moyens, soit par éloignement efficace, soit par la suppression des animaux, dans le délai d’un mois à compter de la signification du jugement, à peine d’une astreinte de 100 euro par jour de retard”.

• Sécurité sanitaire et odeurs : réglementation et législation

Aucun animal ne peut être élevé dans un voisinage proche, s’il porte atteinte à sa tranquillité ou sa sécurité. Pour ce qui est de la sécurité on peut évoquer les risques sanitaires apportés par la transmission de maladies comme la grippe aviaire ou l’invasion de rats attirés par les graines des poules.

Ces règles sont régies par plusieurs article de loi dont l’article 122 :

“Les propriétaires d’animaux domestiques ou sauvages apprivoisés ou tenus en captivité sont tenus d’empêcher qu’ils ne soient à l’origine de transmission de germes pathogènes ou de nuisances pour l’homme et de propagation d’épidémie chez les animaux”.

• Nuisances olfactives autour du poulailler : réglementation et législation

Législation sur le tas de fumier dans un jardin

Il en va de même des mauvaises odeurs occasionnées par un poulailler mal entretenu ou un tas de fumier laissé dans un coin de jardin. Ainsi ces cas de condamnations ne sont qu’un exemple parmi tant d’autres :

• Il a été jugé que, même en milieu rural, l’odeur d’un tas de fumier situé à faible distance d’une habitation pouvait constituer un trouble anormal du voisinage (Cour de cassation, 6 mai 1987, n° 85-17 679).

• Aussi, l’odeur pestilentielle d’un poulailler mal entretenu, situé à quelques mètres de la propriété voisine et qui peut empêcher le voisin de profiter de son jardin (cour d’appel de Versailles, 12 juin 2007, n° 06/03 110).

Source › Problèmes de voisinage, comment se défendre ses droits

• Obligation de déclaration et risques sanitaires

Suite à la découverte de nouveaux foyers d’influenza aviaire en Belgique en juin 2017, un rappel a été fait à tous les éleveurs et possesseurs de volailles résidant dans le Nord de la France, qui ont eu obligation de se déclarer en mairie ou en ligne. Voir ici › Déclaration influenza aviaire

En réalité une loi existe depuis le 24 février 2006, visant à obtenir le recensement des oiseaux détenus par les éleveurs qu’ils soient familiaux ou professionnels, et ceci quel que soit leur lieu de résidence. Arrêté du 24 février 2006 relatif au recensement des oiseaux détenus par toute personne physique ou morale en vue de la prévention et de la lutte contre l’influenza aviaire :

“Tout détenteur d’oiseaux est tenu d’en faire la déclaration auprès du maire du lieu de détention des oiseaux en renseignant la fiche figurant à l’annexe 1 du présent arrêté”.

“Les maires tiennent à disposition du préfet (direction départementale des services vétérinaires) la liste des détenteurs d’oiseaux s’étant déclarés sur le territoire de leur commune. Cette liste peut être tenue par voie informatique et doit être conforme au modèle figurant à l’annexe 2 du présent arrêté”.

Voir tous les détails ici › Arrêté du 24 février 2006

Comme cela a été mentionné, tous les départements sont concernés, mais un  tableau a été  diffusé sur le site legifrance.gouv.fr, recensant tous les départements, les communes et les zones à risque particulier › Niveaux du risque épizootique en raison de l’infection de l’avifaune par un virus de l’influenza aviaire

Les zones mentionnés dans ce tableau peuvent évoluées en cas de nouvelle épidémie du virus. Ainsi un premier tableau avait déjà été diffusé quelques mois auparavant comprenant plus de départements et de communes (voir en bas de la page mise en lien › Autres départements et zones à risque

• Législation sur la distance du poulailler et son implantation

Malgré ce qui est indiqué sur d’autres sites Internet, aucun texte de loi ne régit actuellement la distance de l’implantation d’un poulailler de moins de 50 individus. Les textes ont mal été interprétés car au-delà de 50 individus, l’élevage devient de toute façon professionnel, et on sort du cadre familial.

Par contre, cette notion de distance, comme nous l’avons vu au début de l’article, peut, par contre faire partie d’arrêtés municipaux décidés par les communes.

Nous avons évoqué la ville de Cannes, qui dans un arrêté municipal, interdit l’élevage d’animaux de basse-cour, et l’implantation de poulaillers à moins de 100 mètres de toute habitation. Pour les habitants de cette commune, il convient alors de se référer à cet arrêté pour être en conformité avec la loi.

Quelle que soit votre commune de résidence, vous devriez vous adresser à votre mairie afin de connaître leur position sur la détention d’un poulailler et l’élevage de quelques poules, même s’il s’agit que de 2 ou 3 poules.

Résumé sur la législation et la réglementation sur le poulailler

  • Aucune loi n’interdit d’élever des poules dans son jardin et d’y installer un poulailler familial, mais il convient tout de même de se référer aux arrêtés préfectoraux ou municipaux en vigueur. Aussi, pour être certain d’être en conformité avec la loi et éviter les problèmes de voisinage, adressez-vous à la mairie de votre lieu de résidence surtout si vous résidez en zone urbaine (lotissement, copropriété) ou semi-urbaine.
  • Pour éviter les problèmes d’odeurs et l’invasion des nuisibles, le poulailler doit être entretenu régulièrement et rester propre. Personne n’est à l’abri d’un contrôle sanitaire ou de plaintes de voisins.
  • Les tas de fumier doivent être évacués régulièrement, vous ne pouvez pas laisser un tas de litière souillée dans un coin de votre jardin.

La détention de poules doit se déclarer en mairie en cas d’épidémie, et plus particulièrement d’influenza aviaire, de grippe aviaire ou autres maladies soumises à déclaration comme la maladie de Newcastle par exemple. 

Renseignez-vous avant d’installer un poulailler dans votre jardin

Vous l’avez compris, quand on habite en ville, en zone semi-urbaine, ou même en campagne, il est prudent avant de se lancer dans l’achat d’un poulailler et l’adoption de poules, d’interroger la mairie de sa commune pour connaître sa position actuelle sur l’élevage de basse-cour. Elle vous communiquera tout arrêté communal ou préfectoral  en vigueur.

De même, si vous êtes propriétaire ou locataire d’un logement en rez-de-jardin dans une copropriété, assurez-vous que le règlement intérieur n’interdise pas l’élevage de ce type d’animaux. 

Enfin, vos voisins sont en droit de se plaindre à  qui de droit de nuisances sonores et olfactives si cela est prouvé. Il faut savoir que de plus en plus de litiges opposent des voisins et des éleveurs familiaux à cause de poulaillers jugés indésirables dans un tel environnement.

Pour conclure : que faire en cas de litige avec ses voisins ?

Avant toute chose, il convient de trouver un accord amiable avec son voisin. Si vous êtes éleveur familial, il faut tenir compte de ce qui vous est dit. Il est possible que vous ne vous rendiez pas compte du préjudice subi par le demandeur. Il existe une réglementation pour élever quelques poules dans son jardin, que ce soit en ville ou à la campagne, et chacune des deux parties doit en tenir compte.

Peut-être n’avez-vous pas réalisé que le chant de votre coq, ou les odeurs du poulailler pouvaient être perturbants pour lui. Il suffit quelquefois de changer le poulailler de place et de l’éloigner des habitations pour que les bruits et odeurs deviennent moins gênants. Ce sera aussi peut-être l’occasion de  procéder à un nettoyage complet de celui-ci pour que tout rentre dans l’ordre.

Si aucun accord oral n’est trouvé entre les deux parties, et que vous êtes le plaignant, il vous faudra dans un premier temps, envoyer une lettre recommandée à votre voisin relatant le préjudice subi. Vous pouvez parallèlement, collecter des témoignages, peut-être aussi faire faire un constat d’huissier, prendre des photos etc.

Si aucune réponse positive n’est apporté à ce courrier, il vous faudra alors saisir le médiateur pour tenter une conciliation. Contactez votre mairie afin d’obtenir ses coordonnées. Enfin, si aucun accord amiable ne peut aboutir, il vous faudra alors saisir le Tribunal d’instance de votre juridiction.

© Poule’s Club – Texte soumis aux droits d’Auteur – Reproduction interdite sans accord préalable.

Si votre souhait est d’installer un poulailler dans votre jardin, je vous invite à consulter notre guide achat › Acheter un poulailler

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21 Commentaires

  1. Bonjour, c’est bien ce qui est écrit, à partir de 50 individus, vous devenez professionnel 🙂 Pour ce qui est du terme « animaux de compagnie » c’est le terme écrit dans la loi, personnellement je ne l’emploie pas.

  2. Bonjour,
    Vous écrivez : « Les poules ou autres animaux de basse-cour, qu’elles soient destinées à la consommation d’œufs, de chair, ou d’ornement sont considérés par la loi comme des animaux de compagnie ; ceci jusqu’au nombre limite de 50, dans un cadre familial donc, et non professionnel. »
    C’est complètement faux ! A partir de 50 volailles, vous devez obligatoirement être déclaré professionnel ; en-dessous, vous n’êtes pas obligé, et vous pouvez n’être qu’un simple éleveur amateur. Cela ne fait pas de vos poules des animaux de compagnie ! C’est important de ne pas mélanger le vocabulaire, car les conséquences sont importantes… Notamment car la vente d’animaux de compagnie est interdite aux particuliers.
    Des associations qui se disent « de protection animale » essaient de faire de la désinformation dans le but de faire disparaitre toute espèce domestique, il ne faut pas se faire avoir…
    Cordialement.

  3. Bonjour, excusez moi mais je ne vois pas mention de ce que vous dites dans l’article ou les commentaires en cours. Parlez-vous d’un voisin ? Si c’est le cas, le mieux c’est de contacter une association de défense animale près de chez vous pour voir ce qu’il est possible de faire.

  4. Je trouve très cruel d’enfermer 4 poules dans 4 m2 sur un terrain boueux. De plus cette personne enferme des oiseaux, pigeons dans un très petit espace sans avoir la possibilité de voler. A mon avis c’est de la maltraitance même si c’est légal. Ces personnes qui enferment des animaux sont sans coeur et c’est inadmissible ! Que peut-on faire ?

  5. Bonjour, si votre voisin ne veut pas entendre raison, je vous encourage à vous adresser à votre mairie afin de voir un conciliateur. Vous pourriez aussi envisager de clôturer votre terrain afin d’éviter que ses animaux ne s’introduisent chez vous, en sachant tout de même, que lui-même est en tort, puisque la divagation d’animaux est interdite. Pour finir, il y a toujours un terrain d’entente possible pour peu que les deux parties y mettent du sien 🙂

  6. Bonjour
    J’habite la campagne avec un voisin qui a 4 chiens, 12 coqs et des poules. Nous luis avons fait remarquer que ses animaux TOUS EN LIBERTE, grattaient le pied des petits arbres que nous avons plantés au risque de les faire mourir, que ses chiens faisaient leurs besoins partout. SA REPONSE, nous sommes à la campagne, vos n’êtes que des EMMERDEURS. Nous sommes très respectueux du voisinage et demandons la même chose des autres? QUE FAIRE

  7. Bonjour, c’est vraiment une situation rare je pense que d’avoir deux élevages de coqs près de chez soi. En tout cas je vous souhaite de trouver une issue à ce problème.

  8. bonjour
    j habite a la campagne dans le nord de la France ou les combats de coqs sont tolérés
    je suis entouré de chaque coté de ma maison par un élevage de 40coqs d un coté 30 de l autre
    c est un vrai calvaire de 4h30 a 18h sans interruptions les coqs hurlent j ai demandé aux voisins de faire quelque choses
    mais rien, c est meme moi qu’ ils passe pour quelque un qui n aime pas les animaux , suite a l’arrêt des combats du a la crise sanitaire ils sont envahis par les coqs qui ne sont pas tués durant les combats
    j ai pris rendez vous avec un conciliateur j espère un issus favorable
    j ai moi même 6 poules que j élevés pour les oeufs mais si elles devaient gêner le voisinage je m en séparerai a contre cœur

  9. Dans ce cas, ce sont les mangeoires qui les ont attirés. Je suis en train de rédiger un article sur le problème de rats qui sera mis en ligne demain mardi ou mercredi.

    En tout état de cause, je ne pense pas que la justice puisse faire grand chose pour ce problème. On peut se débarrasser des rats avec diverses solutions, j’en parlerai dans l’article.

  10. Bonjour Momo, avant de faire cette démarche, il me semble qu’il faudrait qu’il prouve que ce sont bien vos poules qui attirent les rats, sinon je ne vois pas comment sa demande pourrait être recevable.
    Juste pour info quand même concernant les rats. Même si votre poulailler est bien entretenu et l’hygiène irréprochable, il faut savoir que ce sont les graines qui attirent les rats. Les enlevez-vous la nuit ?

  11. Bonjour,
    J’ai un poulailler en limte de propriéte.
    Mon voisin me repproche que la présence de rats chez lui provient de mon poulailler.
    Je n’ai rien chez moi car j’entretien tous les jours mon poulailler et les poules sont enfermées le soir .
    Il me menace de saisir la justice .
    Qu’est ce que je risque ?
    Merci

  12. Bonjour, comme vous avez pu le lire dans l’article les municipalités ont la possibilité de mettre en place un arr^été spécial en ce qui concerne les poules en ville. Aussi, je vous encourage à poser la question sur ce point à votre mairie 🙂

  13. je suis en milieu URBAIN et j’ai acheté dans un s’un magasin spécialisé 2 poules que j’ai mis dans mon jardin
    étant donner qu’il y’a une voisine à côté de chez moi et des voisins autour es-ce le droit d’avoir des poules en ville
    le poulailler ne ce trouve à proximité de chez ma voisine .

    qui pourrais s’il vous plaît m’orienté sur mes interrogation
    en vous remerciant chère membres de poules club

  14. Bonjour, merci à vous 🙂 le mieux serait de faire appel à un dératiseur. Maintenant qu’ils ont commencé à se reproduire près du poulailler, cela ne s’arrêtera plus. Je ne pense pas que vous puissiez en venir à bout seuls.

  15. Bonjour,

    Tout d’abord, je trouve votre site très intéressant et il recèle énormément d’informations très utile ! Merci à vous !

    Ma compagne à fait un poulailler dans le jardin pour 2 poules. Depuis un certain temps, des rats sont apparus. Nous avons mis les graines pour les poules dans un bac pour eviter que les rats les manges.mais ils sont toujours présents. Nous avons installé des tapettes à rats mais cela ne change rien…. les rats creusent sous la terre pour entrer dans le poulailler…. le problème est qu’il ms vont chez mon voisin et que ce dernier nous demande d’enlever nos poules sinon il portera plainte. Nous avons tenté de trouver des solutions avec eux mais rien n’y fait nous ne pouvons pas discuter avec eux….
    Avez-vous une solution?

    Merci d’avance pour votre réponse.

  16. Merci pour le partage de tous ces articles très intéressants et détailler ! Votre site est une mine d’informations pour ceux qui veulent se lancer dans l’élevage de poules.

  17. Merci beaucoup Isabelle pour toutes ces informations utiles.
    J’ai 8 poules que j’adore, ( elles me le rendent bien) leur poulallier est nettoyé chaque jour, (papier journal changé tous les jours)et j’y tiens, elles dorment et pondent sur du propre, la journée elles gambadent en toute liberté et je n’ai pas de problème avec le voisinage, je précise que j’ai la chance d’être à la campagne
    Je pourrais en faire un livre….
    Bonne journée.

  18. Merci Guy pour ce témoignage 🙂 Eh oui les poulaillers fleurissent ici et là, à la ville comme à la campagne… Avec aussi quelquefois, des problèmes de voisinage mais qui peuvent peut-être être évités avec quelques petits changements simples mis en place…
    Merci encore et bonne continuation 🙂

  19. Merci pour ces recommandations Isabelle.
    Pas de problème de voisinage chez moi et dans mon village en général. De nombreux poulaillers ont été installés ces dernières années.
    Pour ce qui concerne l’hygiène de mon poulailler, je ramasse les fientes et change le papier journal sous l’endroit où elles montent dormir tous les jours.
    Ça me prend 1/4 d’heure par jour… De plus j’utilise de la terre de diatomée, donc pas de poux.
    3 à 4 fois dans l’année je fais un nettoyage plus en profondeur qui ne me prend pas énormément de temps non plus.
    Bonne journée à toi et à tous les membres.

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